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Vous avez certainement remarqué les différentes plaques d’immatriculations lorsque vous roulez sur les belles routes de notre métropole, certaines sont rouges avec une écriture blanche, d’autres sont blanches avec une écriture rouge. On vous dira que certaines sont des plaques diplomatiques, mais sans savoir vraiment quels sont les différents droits lorsqu’une personne roule avec ces plaques et sous quelles conditions ils peuvent rouler avec.
Que signifie une plaque d’immatriculation rouge en France ?
Vous le savez certainement, mais la couleur de la plaque d’immatriculation apporte beaucoup d’informations sur :
- le propriétaire de la voiture,
- sur celui qui la conduit,
- et enfin sur le véhicule en lui-même.
Pour les plaques à fond rouge, c’est en fait des plaques que l’on appelle “TT” c’est-à-dire plaque à “transit temporaire”, ces plaques sont donc provisoires. Ainsi, elles sont faites pour les voitures achetées en France, mais destinées à l’exportation dans un autre pays. Ces véhicules sont exonérés des droits de douanes et de TVA puisqu’ils sont destinés à l’exportation.
Si vous les voyez rouler en France, ou encore garer dans votre ville, c’est qu’ils appartiennent à des expatriés d’autres pays qui sont en France. Ou encore certains journalistes ou stagiaires étrangers qui ne sont pas sous le Régime français, mais qui travaillent actuellement sur le sol français. Ces voitures sont soumises à un contrat spécial appelé “contrat de reprise”, tous les types de véhicules peuvent posséder ce type de plaque.
Que signifie une plaque d’immatriculation blanche avec écriture rouge ?
Évidemment, avec tous ces formats de plaques différents, on peut être amené à se perdre rapidement. Cependant, attention à ne pas confondre les plaques françaises aux plaques étrangères. Au sein de l’Europe, vous l’avez certainement remarqué, mais toutes les plaques se ressemblent. En France, il y a tout en bas à gauche un “F” signifiant France, s’il n’y en a pas, c’est que la plaque provient d’un autre pays.
Vous avez d’ailleurs sûrement remarqué que les plaques européennes ayant une écriture rouge sur un fond blanc, possèdent également un “B” tout en bas à gauche, qui signifie “Belgique”. En effet, l’emplacement géographique de la Belgique, pays voisin de la France, fait que de nombreux Belges passent la frontière en voiture. Que ce soit pour des vacances ou des déplacements professionnels, il n’est donc pas rare de voir ces plaques sur le sol de notre métropole, mais en fait ces plaques n’ont aucun droit en plus et ne bénéficient pas de traitement de faveur, ce sont simplement des plaques belges.
Par ailleurs, vous avez peut-être vu dans des films américains des plaques avec un fond blanc et une écriture rouge, ces plaques signifient uniquement l’État de provenance de la voiture.
Qui a le droit de conduire un véhicule avec des plaques rouges ?
Vous vous en doutez certainement, tout le monde n’est pas autorisé à rouler avec ce type de plaque. Elles sont réservées pour ceux qui remplissent les conditions suivantes :
- Il faut que la résidence principale du propriétaire de la voiture ne soit ni en France, ni en Europe ni en Département d’outre-mer.
- Séjourner de façon temporaire et renseigner au sein d’un pays de l’Union européenne.
- Ne pas exercer pendant ce séjour une activité à but lucrative
- De plus, il faut par ailleurs avoir au moins 21 ans et posséder le permis depuis au moins un an.
Attention, les véhicules avec ce genre de plaques ne peuvent pas être conduits par n’importe qui, elles ne peuvent être conduites que par le conjoint ou les enfants du propriétaire.
Comme expliqué précédemment ces voitures sont sous un contrat très spécifique, et la date de départ ainsi que la profession et le pays de résidence principale doivent être renseignés préalablement.
Comment commander des plaques d’immatriculation rouges ?
La commande de cette plaque ne se fait pas dans un droit commun à la demande des plaques classiques puisqu’elle se fait au bureau des douanes. La procédure est un peu longue car une fois la demande effectuée, vous recevrez un document intitulé “846B” qui signifiera que la demande de transit temporaire a été effectuée. Si votre demande est acceptée, vous recevrez cette fameuse plaque de transit temporaire.
Si les démarches vous paraissent trop longues et trop fastidieuses, vous pouvez toujours demander à votre constructeur automobile de le faire. Avec un peu de chance, il a peut-être déjà eu ce genre de demande, et donc connaît parfaitement les démarches à suivre, ce qui peut être une véritable aide. La démarche étant un peu longue, il faudra compter entre trois semaines et un mois entre le moment où vous avez fait la demande de plaque, et le moment où vous recevrez votre plaque.
Quels sont les pays qui ont une plaque d’immatriculation rouge ?
Comme évoqué précédemment, vous avez sûrement remarqué sur les routes des plaques rouges qui ne seraient pas françaises. En effet, un de nos pays frontalier, la Belgique, possède des plaques avec une écriture rouge sur fond blanc. Pour être sûr que cette plaque est bien une plaque belge, il suffit de regarder si la lettre indiquée en bas à gauche est un “B”. C’est d’ailleurs le seul pays de l’Union européenne à utiliser une écriture rouge sur un fond blanc.
D’autres État comme Monaco et Saint-Martin auront une plaque bleue. Pour tous les autres pays de l’Union européenne, les plaques d’immatriculation auront un fond blanc et une écriture noire, en bas à gauche sera indiqué la ou les lettres du pays de provenance.
En dehors de notre chaleureux continent, vous avez certainement vu des plaques avec une écriture rouge qui n’appartenaient pas à la Belgique. Ces plaques sont des plaques américaines, en provenance des États-Unis, la couleur de l’écriture diffère selon l’État, par exemple, au Massachusetts et dans l’Illinois les plaques auront une écriture rouge.
Pour plus d’informations sur les plaques d’immatriculation, retrouvez également notre article sur les plaques d’immatriculation de couleur Noire.
Quelle est la couleur des plaques diplomatiques ?
Les plaques diplomatiques possèdent également leur propre couleur, elles seront de fond vert avec généralement une écriture de couleur jaune/orangé. Les plaques en disent long sur le propriétaire de la voiture, elles possèdent, en effet, un code alphabétique. Si après les trois chiffres il y a :
- les lettres “CMD” cela signifie que la voiture appartient à un ambassadeur ;
- si les lettres sont “CD” cela veut dire que le propriétaire de la voiture est un membre du corps diplomatique
- il y aura la lettre “C” pour les consuls
- et enfin la lettre “K” est attribuée au personnel diplomatique administratif et technique
Les propriétaires de ces plaques d’immatriculations possèdent quelques avantages. D’abord, elles ne possèdent pas l’obligation de passage au contrôle technique, mais elles sont également exonérées de TVA. Par ailleurs, elles peuvent circuler sur les voies de bus et ne possèdent pas de date limite de validité.
